Augmenter la taille du texte Diminuer la taille du texte Remettre la taille par défaut

2024

Délibérations du conseil du 11 avril 2024

Mises en ligne le 24 avril 2024

Ordre du jour
2024.04.11.1: Désignation du Secrétaire de séance
2024.04.11.2 : Approbation du procès-verbal et clôture de la séance du Conseil Communautaire du 13 février 2024
2024.04.11.2 - PJ1 : Feuillet de clôture du conseil du 13 février 2024
2024.04.11.2 - PJ2 : PV du conseil du 13 février 2024
2024.04.11.3 : Commission Comunaitaire Dév Eco Finances RH - Désignation d'un nouveau membre suite à démission
2024.04.11.4 : SCOT - Remplacement des membres pour la commune de Jarjayes
2024.04.11.5 : Com. consultative environnement Aérodrome de Gap-Tallard - Remplacement du membre titulaire
2024.04.11.6 : Convention Assistance technique pour instruction des demandes d’alloc. pour perte d’emploi avec le CIG grande couronne
2024.04.11.7 : Modification du tableau des effectifs
2024.04.11.8 : Organisation du travail
2024.04.11.9 : Budget Primitif 2024
2024.04.11.9 - PJ : Budget primitif
2024.04.11.10 : Approbation des Budgets 2023 et des Comptes 2022 Office du Tourisme
2024.04.11.11 : Durée d'amortissement des biens - Budgets Annexes de l'Assainissement et de l'Eau
2024.04.11.12 : Subvention à divers associations et organismes n°3/2024 - Domaine économique
2024.04.11.13 : Versement de Fonds de Concours aux communes membres
2024.04.11.14 : Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) - Vote des taux 2024
2024.04.11.15 : Fiscalité additionnelle – Vote des taux 2024
2024.04.11.16 : Taxe Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) – Vote des taux 2024
2024.04.11.17 : C.C.I.S.P.L - Remplacement d’un membre
2024.04.11.18 : C.C.I.S.P.L - Rapport sur l’état des travaux réalisés, au cours de l’exercice 2023
2024.04.11.19 : CRTE pour le territoire de la Cté d'Agglo Annexes financières définitive 2023 et prévisionnelle 2024
2024.04.11.20 : Convention d'Aisance Aquatique - Natation Scolaire 2023/2024
2024.04.11.21 : Convention d'objectifs et de financement Caisse Commune de Sécurité Sociale - ALSH Périscolaire
2024.04.11.22 : Convention Organisation Programme Natation Scolaire 2023/2024
2024.04.11.23 : Attribution de subv. à divers organismes et assos dans le cadre de la programmation 2024 du Contrat de Ville
2024.04.11.24 : Actualisation de la délimitation des zones d'activités
2024.04.11.25 : GAAAP - Convention avec l'Institut Régional des Chefs d'entreprises (IRCE)
2024.04.11.26 : GAAAP - Création de tarifs supplémentaires
2024.04.11.27 : Zone d'activités de Gandière - Cession de plusieurs parcelles foncières
2024.04.11.28 : Zone d'activités de Gandière - Cession de plusieurs parcelles foncières à la société COGEPART
2024.04.11.29 : Av. 1 Conv. fin. création itinéraire cyclable Gap-Val Durance Sections 2, 3 et 4 : "ZAE Lachaup-Plaine de Tallard et boucle de Tallard"
2024.04.11.30 : Av 1 conv. fin. création itinéraire cyclable Gap-Val Durance Section 6 : Traitement éperon rocheux et réalis. voie verte attenante
2024.04.11.31 : Tarif de mise à dispo d’un service de transport en commun pour l’opération ”Challenge des City Stades” de la Ville de Gap
2024.04.11.32 : Signature conv. annuelle avec ADIVALOR pour récup. déchets d'agrofourniture issus de l'activité agricole
2024.04.11.32 - PJ1 : Convention ADIVALOR
2024.04.11.32 - PJ2 : Conditions générales
2024.04.11.33 : Relevé de décisions

Délibérations du Conseil du 13 février 2024

Mises en ligne le 26 février 2024 - Délib. n°13 : retirée en séance