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Délibérations du Conseil Communautaire du 24 avril 2026
Les délibérations n°22 et 39 ont été retirées en séance.
Ordre du jour- 2026.04.24.1 : Désignation du Secrétaire de séance
- 2026.04.24.2 : Approbation du PV et clôture de la séance du Conseil du 29 janvier 2026
- 2026.04.24.3 : Modalités de désignation des représentants du CC dans les commiss. communautaires et au sein des organismes ext.
- 2026.04.24.4 : Création des commissions communautaires - Désignation des membres
- 2026.04.24.5 : Délégations de compétences données au Président pour la durée du mandat
- 2026.04.24.6 : Centre Hospitalier Intercom. des Alpes du Sud - Conseil de surveillance - Désignation du représentant
- 2026.04.24.7 : Collège de Tallard - Désignation de représentants au sein du Conseil d'Administration
- 2026.04.24.8 : Commission consultative de l'environnement de l'Aérodrome de Gap-Tallard - Désignation de représentants
- 2026.04.24.9 : Syndicat Mixte pour l'élaboration d'un SCOT - Désignation de membres
- 2026.04.24.10 : Comité de programmation du GAL LEADER Pays Gapençais - Désignation de représentants
- 2026.04.24.11 : Indemnités des Conseillers Communautaires
- 2026.04.24.12 : Droit à la formation des élus locaux instauré par la loi de 1992
- 2026.04.24.13 : CNAS - Désignation d'un délégué
- 2026.04.24.14 : Délégation au Président pour la signature des conventions de stage
- 2026.04.24.15 : Office de Tourisme Intercommunal Gap Tallard Durance - Désignation des représentants
- 2026.04.24.16 : ADDET 05 - Désignation d'un représentant
- 2026.04.24.17 : Création de la CLECT - Détermination du nombre de sièges
- 2026.04.24.18 : CCSPL - Désignation des membres
- 2026.04.24.19 : Commission d'Appel d'Offres ou d'Achat - Désignation des membres
- 2026.04.24.20 : Commission des Concessions - Désignation des membres
- 2026.04.24.21 : AG et CA de l’AUPA - Désignation des représentants
- 2026.04.24.23 : Habitat/logement - CCAPEX - Désignation des membres
- 2026.04.24.24 : Programmation 2026 du Contrat de Ville - attribution de subventions à divers organismes et assos
- 2026.04.24.25 : Association Initiative Sud Hautes-Alpes - Désignation des représentants à l'AG
- 2026.04.24.26 : GAAAP - Désignation des représentants
- 2026.04.24.27 : Régie de Micropolis - Désignation des représentants
- 2026.04.24.28 : Commission consultative paritaire pour la transition énergétique - Désignation du représentant et du suppléant
- 2026.04.24.29 : COPIL du SIG départemental GéoMAS - Désignation des représentants
- 2026.04.24.30 : Convention de coopération GéoMAS
- 2026.04.24.31 : Commission Locale de l'Eau du SAGE Durance - Désignation d'un représentant
- 2026.04.24.32 : SIENAD - Désignation des représentants
- 2026.04.24.33 : EPAGE - Désignation des représentants
- 2026.04.24.34 : Comité de Rivière Val de Durance - Désignation d'un représentant
- 2026.04.24.35 : SMAVD - Désignation des représentants
- 2026.04.24.36 : Adhésion au GART - Désignation de représentants
- 2026.04.24.37 : Comité des partenaires - Désignation des membres élus
- 2026.04.24.38 : Régie des transports - Désignation des membres du Conseil d'Exploitation
- 2026.04.24.40 : Signature de la conv. annuelle avec ADIVALOR pour récupération des déchets d’agrofourniture issus de l'activité agricole
Délibérations du Conseil Communautaire du 16 avril 2026
Mandat 2026/2032
- Ordre du jour
- 2026.04.16.1 : Désignation du Secrétaire de séance
- 2026.04.16.2 : Election du Président
- 2026.04.16.3 : Détermination du nombre de Vice-Présidents et des autres membres du bureau
- 2026.04.16.4 : Election des vice-présidents et des autres membres du bureau
- 2026.04.16.5 : Installation du Conseil communautaire – Lecture de la charte de l’élu local
Délibérations du Conseil Communautaire du 29 janvier 2026
Mandat 2020/2026
- Ordre du jour
- 2026.01.29.1 : Désignation du Secrétaire de séance
- 2026.01.29.2 : Approbation du PV et clôture de la séance du Conseil du 09 déc. 2025
- 2026.01.29.3 : Syndicat Mixte pour élaboration d'un SCOT - Remplacement de membres pour la commune de Curbans
- 2026.01.29.4 : Création du Cté Social Territorial et de sa formation spécialisée en santé, sécurité et conditions de travail - nbre de représentants du personnel
- 02026.01.29.5 : Mise à dispo d’un agent de l’EPIC OT communautaire auprès de la Cté d’Agglo
- 2026.01.29.6 : Mise à dispo de fonctionnaires de la Cté d’Agglo à l’EPIC OT communautaire
- 2026.01.29.7 : Approbation de la Décision Modificative N°1 de l'OT Terres de Gap
- 2026.01.29.8 : Budget Primitif 2026
- 2026.01.29.9 : Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) - Vote des taux 2026
- 2026.01.29.10 : Fiscalité additionnelle – Vote des taux 2026
- 2026.01.29.11 : Répartition d’une part du produit de la lTEITLD entre l'Agglo et ses communes membres
- 2026.01.29.12 : Subventions à divers associations et organisme n° 2/2026 - Domaine économique
- 2026.01.29.13 : Taxe Enlèvement des Ordures Ménagères – Vote des taux 2026
- 2026.01.29.14 : Conv. part. pour projet inter-Espaces Valléens "création site internet d'info partagé du Massif de Céüse"
- 2026.01.29.15 : Convention organisation programme Natation Scolaire 2025/2026
- 2026.01.29.16 : Convention Plan Aisance Aquatique - Natation Scolaire 2025/2026
- 2026.01.29.17 : Dérogation à la règle du repos dominical - Avis sur la demande de la société ATELIER VERTIGE
- 2026.01.29.18 : Dérogation à la règle du repos dominical - Avis sur la demande d’un concessionnaire auto
- 2026.01.29.19 : Signature de conv. pour entretien du bassin de rétention d'eaux pluviales du site ESCOTA - Cne de la Saulce
- 2026.01.29.20 : Convention de délégation de la compétence "Eau potable" entre la Cté d'Agglo et la cne de Barcillonnette
- 2026.01.29.21 : Convention de délégation de la compétence "Eau potable" entre la Cté d'Agglo et la cne de Claret
- 2026.01.29.22 : Convention de délégation de la compétence "Eau potable" entre la Cté d'Agglo et la cne d'Esparron
- 2026.01.29.23 : Convention de délégation de la compétence "Eau potable" entre la Cté d'Agglo et la cne de La Freissinouse
- 2026.01.29.24 : Convention de délégation de la compétence "Eau potable" entre la Cté d'Agglo et la cne de Gap
- 2026.01.29.25 : Convention de délégation de la compétence "Eau potable" entre la Cté d'Agglo et la cne de Lardier & Valença
- 2026.01.29.26 : Convention de délégation de la compétence "Eau potable" entre la Cté d'Agglo et la cne de Lettret
- 2026.01.29.27 : Convention de délégation de la compétence "Eau potable" entre la Cté d'Agglo et la cne de Neffes
- 2026.01.29.28 : Convention de délégation de la compétence "Eau potable" entre la Cté d'Agglo et la cne de Pelleautier
- 2026.01.29.29 : Convention de délégation de la compétence "Eau potable" entre la Cté d'Agglo et la cne de la Saulce
- 2026.01.29.30 : Convention de délégation de la compétence "Eau potable" entre la Cté d'Agglo et la cne de Sigoyer
- 2026.01.29.31 : Convention de délégation de la compétence "Eau potable" entre la Cté d'Agglo et la cne de Vitrolles
- 2026.01.29.32 : Redevance Agence de l’Eau sur la Conso d’EP et pour la perf. des réseaux d’EP pour 2026 de la CAGTD
- A2026.01.29.33 : Relevé de décisions