Qualité de l’air
Vidéothèque2023
Conseil communautaire du 1er février 2023
Mises en ligne le 10 février 2023
Ordre du jour- 2023-02-01 : Désignation du Secrétaire de séance
- 2023-02-02 : Approbation du PV et clôture de la séance du Conseil du 08 déc. 2022
- 2023-02-03 : Intégration de Tallard à l'ORT de l'Agglo dans le cadre du dispositif "Petite ville de demain"
- 2023-02-04 : Nouvelle fiche action du Programme Coeur de Ville - Projet de transformation du 1 cours Ladoucette
- 2023-02-05 : Présentation du Rapport définitif de la Chambre Rég. des Comptes sur la gestion de la Cté d'Agglo
- 2023-02-05- PJ : Rapport
- 2023-02-06 : Accueil d'un apprenti au sein de l'accueil de loisirs interco. - mise à dispo par une cne membre
- 2023-02-07 : Etat annuel des indemnités des élus
- 2023-02-08 : Modification du tableau des effectifs
- 2023-02-09 : Rapport sur la situation en matière d'égalité entre femmes et hommes
- 2023-02-10 : Débat d'Orientations Budgétaires 2023
- 2023-02-11 : Fixation des fonds de concours 2023 alloués à chaque commune
- 2023-02-12 : Subvention à divers associations et organismes n°2/2023 - Domaine économique
- 2023-02-13 : Subvention à divers associations et organismes n°2/2023 - Domaine environnemental
- 2023-02-14 : Mise à jour des Statuts de la Communauté d'agglo
- 2023-02-15 : Dérogation à la règle du repos dominical - Avis sur demande de SARL G2M - INTERSPORT
- 2023-02-16 : Signature de la convention d'application du SRDEII avec la région SUD
- 2023-02-17 : Zone d'activités de la Beaume - Cession d'un délaissé foncier
- 2023-02-18 : Zone d'activités de Gandière - Vente d'une parcelle foncière
- 2023-02-19 : Protocole d'accord pour la fourniture d'eau à Neffes
- 2023-02-20 : Convention de fourniture d'eau à la cne de Pelleautier
- 2023-02-21 : Tarifs en lien avec la compétence collecte et traitement des Déchets
- 2023-02-22 : Relevé de décisions