Qualité de l’air
Vidéothèque2026
Délibérations du Conseil du 29 janvier 2026
Ordre du jour- 2026.01.29.1 : Désignation du Secrétaire de séance
- 2026.01.29.2 : Approbation du PV et clôture de la séance du Conseil du 09 déc. 2025
- 2026.01.29.3 : Syndicat Mixte pour élaboration d'un SCOT - Remplacement de membres pour la commune de Curbans
- 2026.01.29.4 : Création du Cté Social Territorial et de sa formation spécialisée en santé, sécurité et conditions de travail - nbre de représentants du personnel
- 02026.01.29.5 : Mise à dispo d’un agent de l’EPIC OT communautaire auprès de la Cté d’Agglo
- 2026.01.29.6 : Mise à dispo de fonctionnaires de la Cté d’Agglo à l’EPIC OT communautaire
- 2026.01.29.7 : Approbation de la Décision Modificative N°1 de l'OT Terres de Gap
- 2026.01.29.8 : Budget Primitif 2026
- 2026.01.29.9 : Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) - Vote des taux 2026
- 2026.01.29.10 : Fiscalité additionnelle – Vote des taux 2026
- 2026.01.29.11 : Répartition d’une part du produit de la lTEITLD entre l'Agglo et ses communes membres
- 2026.01.29.12 : Subventions à divers associations et organisme n° 2/2026 - Domaine économique
- 2026.01.29.13 : Taxe Enlèvement des Ordures Ménagères – Vote des taux 2026
- 2026.01.29.14 : Conv. part. pour projet inter-Espaces Valléens "création site internet d'info partagé du Massif de Céüse"
- 2026.01.29.15 : Convention organisation programme Natation Scolaire 2025/2026
- 2026.01.29.16 : Convention Plan Aisance Aquatique - Natation Scolaire 2025/2026
- 2026.01.29.17 : Dérogation à la règle du repos dominical - Avis sur la demande de la société ATELIER VERTIGE
- 2026.01.29.18 : Dérogation à la règle du repos dominical - Avis sur la demande d’un concessionnaire auto
- 2026.01.29.19 : Signature de conv. pour entretien du bassin de rétention d'eaux pluviales du site ESCOTA - Cne de la Saulce
- 2026.01.29.20 : Convention de délégation de la compétence "Eau potable" entre la Cté d'Agglo et la cne de Barcillonnette
- 2026.01.29.21 : Convention de délégation de la compétence "Eau potable" entre la Cté d'Agglo et la cne de Claret
- 2026.01.29.22 : Convention de délégation de la compétence "Eau potable" entre la Cté d'Agglo et la cne d'Esparron
- 2026.01.29.23 : Convention de délégation de la compétence "Eau potable" entre la Cté d'Agglo et la cne de La Freissinouse
- 2026.01.29.24 : Convention de délégation de la compétence "Eau potable" entre la Cté d'Agglo et la cne de Gap
- 2026.01.29.25 : Convention de délégation de la compétence "Eau potable" entre la Cté d'Agglo et la cne de Lardier & Valença
- 2026.01.29.26 : Convention de délégation de la compétence "Eau potable" entre la Cté d'Agglo et la cne de Lettret
- 2026.01.29.27 : Convention de délégation de la compétence "Eau potable" entre la Cté d'Agglo et la cne de Neffes
- 2026.01.29.28 : Convention de délégation de la compétence "Eau potable" entre la Cté d'Agglo et la cne de Pelleautier
- 2026.01.29.29 : Convention de délégation de la compétence "Eau potable" entre la Cté d'Agglo et la cne de la Saulce
- 2026.01.29.30 : Convention de délégation de la compétence "Eau potable" entre la Cté d'Agglo et la cne de Sigoyer
- 2026.01.29.31 : Convention de délégation de la compétence "Eau potable" entre la Cté d'Agglo et la cne de Vitrolles
- 2026.01.29.32 : Redevance Agence de l’Eau sur la Conso d’EP et pour la perf. des réseaux d’EP pour 2026 de la CAGTD
- A2026.01.29.33 : Relevé de décisions