Qualité de l’air
Vidéothèque2025
Délibérations du Conseil du 18 septembre 2025
- Ordre du jour- 2025.09.18.1 : Désignation du Secrétaire de séance
- 2025.09.18.2 : Approbation du procès-verbal et clôture de la séance du Conseil Communautaire du 26 juin 2025
- 2025.09.18.3 : Modification du tableau des effectifs
- 2025.09.18.4 : Admissions en non valeur et créances éteintes au Budget Général, aux Budgets de l'Assain. et de l'Eau
- 2025.09.18.5 : Approbation du budget primitif 2025 et du compte administratif 2024 Office du Tourisme
- 2025.09.18.6 : Décision Modificative n°1 au Budget Général et Budgets Assainissement, Eau et Transports Urbains
- 2025.09.18.7 : Subventions à divers associations et organisme n°4/2025 - Domaine touristique
- 2025.09.18.8 : Versement de fonds de concours aux Communes membres
- 2025.09.18.9 : Conv. const. d’un group. de commandes pour gestion de la cuisine centrale de Gap et la produc. de repas de restauration collective
- 2025.09.18.10 : Modif. apportées à la conv. parten. du projet inter-espaces valléens de mise en oeuvre d’outils de com. communs au Massif de Céüse.
- 2025.09.18.11 : Avenant convention d'objectifs et de financement ALSH extrascolaire
- 2025.09.18.12 : Dérogation à la règle du repos dominical - Avis sur la demande de la société DECATHLON GAP
- 2025.09.18.13 : Dérogation à la règle du repos dominical - Avis sur la demande d’un concessionnaire automobile
- 2025.09.18.14 : Convention de partenariat relative à l’administration du SIG sur le territoire du Pays Gapençais pour les années 2024 et 2025
- 2025.09.18.15 : Signature conv. de mise à dispo. de données num. géoréf. avec le SMAVD, relative à l’Atlas Dynamique des Zones Inond. de la vallée de la Durance
- 2025.09.18.16 : Acceptation de la délégation du droit de préemption urbain de LA SAULCE
- 2025.09.18.17 : - Délégation du droit de préemption urbain à M. le Président (site ESCOTA)
- 2025.09.18.18 : Présentation des rapports concernant le service public d'assainissement intercommunal pour 2024
- 2025.09.18.18 - PJ1 : Agence de l'Eau RA - Informations 2024
- 2025.09.18.18 - PJ2 : Délégataire - Rapport annuel assainissement Tallard
- 2025.09.18.19 : Présentation des rapports concernant le service public de distribution d'eau potable intercommunal pour 2024
- 2025.09.18.19 -PJ1 : Agence de l'Eau RA - Informations 2024
- 2025.09.18.19 -PJ2 : ARS - Rapports de l'eau sur le réseau intercommunal
- 2025.09.18.19 - PJ3 : Cté d'Agglo - Rapport eau potable Interco sur prix et qualité de service
- 2025.09.18.19 - PJ4 : Rapport annuel du délégataire - eau potable Cté Agglo
- 2025.09.18.19 - PJ5 : Rapport annuel du délégataire - eau potable Tallard
- 2025.09.18.19 - PJ6 : Rapport annuel du délégataire - eau potable Jarjayes
- 2025.09.18.20 : Schéma directeur d'eau potable de la communauté d'agglomération Gap-Tallard-Durance
- 2025.09.18.21 : Convention de partenariat avec la Commune de Curbans - Financement de la ligne de transport n°105
- 2025.09.18.22 : Régie des transports - Modification de la composition du Conseil d'Exploitation
- 2025.09.18.23 : Régie des transports - Désignation des membres du Conseil d'Exploitation
- 2025.09.18.24 : Rapport 2024 sur coût et qualité du SP de prév. et de gestion des déchets ménagers et assimilés pour info. du public
- 2025.09.18.25 : Signature conv. de mise à dispo d’un agent com. et d’un véhicule entre la cne de Vitrolles et la Cté d’Agglo
- 2025.09.18.26 : Relevé de décisions
Délibérations du Conseil du 26 juin 2025
- - Ordre du jour
- 2025.06.26.1 : Désignation du Secrétaire de séance
- 2025.06.26.2 : Approbation du PV et clôture de la séance du Conseil du 26 mars 2025
- 2025.06.26.2 - PJ1 : PV
- 2025.06.26.2 - PJ2 : feuillet de clôture de séance
- 2025.06.26.3 : Modification du tableau des effectifs
- 2025.06.26.4 : Recours aux contrats d'apprentissage
- 2025.06.26.5 : Désignation du Président de séance pour la délibération afférente au Compte Financier Unique
- 2025.06.26.6 : Vote du Compte Financier Unique 2024
- 2025.06.26.7 : Budget Supplémentaire 2025
- 2025.06.26.8 : Approbation des Budgets 2024 et des Comptes 2023 Office du Tourisme
- 2025.06.26.9 : Clôture du Budget Annexe Zone d'Activité de la Beaume
- 2025.06.26.10 : Clôture du Budget Annexe Zone d'Activité de Lachaup
- 2025.06.26.11 : Clôture du Budget Annexe Zone d'Activité de Lardier
- 2025.06.26.12 : Subvention à divers associations et organismes n°3/2025 - Domaine environnemental
- 2025.06.26.13 : Subvention à divers associations et organismes n°3/2025 - Domaine social
- 2025.06.26.14 : Versement de Fonds de Concours aux communes membres
- 2025.06.26.15 : Approbation d'un contrat - Copies internes professionnelles d'oeuvres protégées
- 2025.06.26.16 : Av. N°2 Conv. Territoriale Globale 2021/2025 avec la Caisse Commune de Sécurité Sociale des Hautes-Alpes
- 2025.06.26.17 : Conv. transfert Maît. Ouv. CA / DEP.05 - travaux dévoiement réseau d’Eau interco. au carr. RD 942/900B (Marché paysan Jarjayes)
- 2025.06.26.18 : Approbation des statuts de la régie des transports l 'Agglo en Bus
- 2025.06.26.19 : Modification du règlement des transports du réseau l'Agglo en Bus
- 2025.06.26.20 : Modification de la composition du Comité des partenaires
- 2025.06.26.21 : Modification de statuts pour l'exploitation du Pôle d'Echange Multimodal
- 2025.06.26.22 : Adhésion au réseau REGAL’Im PACA
- 2025.06.26.23 : Signature du contrat relatif à la prise en charge des articles de bricolage et de jardin
- 2025.06.26.24 : Relevé de décisions
Délibérations du Conseil du 26 mars 2025
Mises en ligne les 8/9 avril 2025
- - Ordre du jour
- 2025.03.26.1 : Désignation du Secrétaire de séance
- 2025.03.26.2 : Approbation du PV et clôture de la séance du Conseil du 11 février 2025
- 2025.03.26.3 : Commission Services à la population - Désignation d'un membre
- 2025.03.26.4 : SCOT - Remplacement d'un membre titulaire pour la commune de La Freissinouse
- 2025.03.26.5 : Modification du tableau des effectifs
- 2025.03.26.6 : Particip. à la consult. du CDG 05 pour passation du contrat couvrant les risques finan. encourus par les collec. en vertu de leurs oblig. à l'égard de leur personnel
- 2025.03.26.7 : Remboursement au réel des frais de repas dans le cadre d'un déplacement pour les besoins du service
- 2025.03.26.8 : Conv. part. pour mise en œuvre d’outils de com communs au massif de Céüse entre la Cté d'agglo, la Cté de com. Buëch–Dévoluy, l’OT GTV
- 2025.03.26.9 : Budget Primitif 2025
- 2025.03.26.10 : Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) - Vote des taux 2025
- 2025.03.26.11 : Fiscalité additionnelle – Vote des taux 2025
- 2025.03.26.12 : Taxe d'enlèvement des ordures ménagères
- 2025.03.26.13 : Versement de Fonds de Concours aux communes membres
- 2025.03.26.14 : Commission Consultative Intercommunale des Services Publics Locaux - Remplacement d'un membre
- 2025.03.26.15 : C.C.I.S.P.L - Rapport sur l'état des travaux réalisés, au cours de l'exercice 2024
- 2025.03.26.16 : Contrat territ. pour la réussite de la transition éco (CRTE) pour le territoire de la Cté d'Agglo - bilan financ. 2024 / annexe financ. prév. 2025
- 2025.03.26.17 : Convention Plan d'Aisance Aquatique
- 2025.03.26.18 : Convention relative à l'organisation de l'enseignement de la natation à l'école
- 2025.03.26.19 : Attribution de subventions à divers organismes et associations dans le cadre de la programmation 2025 du Contrat de Ville
- 2025.03.26.20 : Signature d’une Conv. 2025 entre l’Agence d’Urbanisme du Pays d’Aix– Durance (AUPA) et la Cté d’Agglo
- 2025.03.26.21 : Conv. de MOD entre la Cté d'agglo et la cne de Jarjayes pour travaux d’ass. eaux usées, d’eau potable interc. et d'eaux pluviales
- 2025.03.26.22 : Convention de mise à disposition des agents communaux entre la Cté d'agglo et la commune de Lettret
- 2025.03.26.23 : Approbation du Contrat Opérationnel de Mobilité du bassin de mobilité B
- 2025.03.26.23 - PJ : Contrat Opérationnel de Mobilité 2025
- 2025.03.26.24 : Modification de la convention de mise à disposition de minibus aux communes membres
- 2025.03.26.25 : Mise en place de nouveaux tarifs pour la vente de composteurs et de bioseaux
- 2025.03.26.26 : Signature de la convention annuelle avec Adivalor pour la récupération des déchets d’agrofourniture issus de l'activité agricole
- 2025.03.26.27 : Signature du contrat type pour la collecte sélective des emballages ménagers et des papiers graphiques pour la période 2025 - 2029 avec CITEO
- 2025.03.26.27 - PJ : Contrat CITEO / ADELPHES 2025-2029
- 2025.03.26.28 : Signature du contrat type pour la gestion des déchets de pneumatiques pour la période 2025 - 2029
- 2025.03.26.29 : Conv. de part. avec acteurs locaux du réemploi et de l'Éco. Soc. et Soli. pour collecte d'objets en zone réemploi de la déchetterie de la Flodanche
- 2025.03.26.30 : Relevé de décisions
Délibérations du Conseil du 11 février 2025
Mises en ligne le 21 février 2025
- - Ordre du jour
- 2025.02.11.1 : Désignation du Secrétaire de séance
- 2025.02.11.2 : Approbation du PV et clôture de la séance du Conseil du 18 déc. 2024
- 2025.02.11.2 - PJ1 : PV
- 2025.02.11.2 - PJ2 : Feuillet de clôture de séance
- 2025.02.11.3 : Modification du tableau des effectifs
- 2025.02.11.4 : Rapport Social Unique (R.S.U)
- 2025.02.11.5 : Rapport sur la situation en matière d'égalité entre femmes et hommes
- 2025.02.11.6 : Commission Dév. Eco. Finances RH - Désignation d'un membre suite à démission
- 2025.02.11.7 : SCOT - Remplacement d'un membre titulaire pour Jarjayes
- 2025.02.11.8 : Débat d'Orientations Budgétaires 2025
- 2025.02.11.9 : Dénonciation de conv. de délégation de la compétence eau - Procédures comptables
- 2025.02.11.10 : Fixation des fonds de concours 2025 alloués à chaque commune
- 2025.02.11.11 : Subvention à divers associations et organismes n°2/2025 - Domaine éco.
- 2025.02.11.12 : Versement de Fonds de Concours aux communes membres
- 2025.02.11.13 : Dérog. à la règle du repos dominical - Avis sur la demande de ATELIER VERTIGE
- 2025.02.11.14 : GAAAP : convention avec l'Institut Régional des Chefs d'entreprises (IRCE)
- 2025.02.11.15 : Avenant n°1 à la convention de financement pour le parking de covoiturage de La Saulce
- 2025.02.11.16 : Constitution de servitudes - ZA Gandière
- 2025.02.11.17 : Conv. avec la CCSPVA pour traitement des effluents des Tancs à Jarjayes à la STEP de Valserres
- 2025.02.11.18 : Conv. avec la CCSPV pour l’alim. du réservoir principal d’EP de Jarjayes en eau brute
- 2025.02.11.19 : Echange de données avec la MDPH
- 2025.02.11.20 : Mise à dispo de minibus pour service de transport - Conv. entre l'Agglo et les Cnes membres
- 2025.02.11.21 : Adhésion au réseau compost citoyen PACA
- 2025.02.11.22 : Relevé de décisions